Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet sogebat24.fr est édité par :

• Raison sociale : SOGEBAT 24 - SARL
• Siège social : 7 Avenguda del Peirigord, 24230 Vélines, France
• SIRET : 50206786100026
• N° TVA intracommunautaire : FR19502067861
• Téléphone : 06.28.07.56.62
• Email : sarl.sogebat@free.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site sogebat24.fr est Sylvain GAVA, en sa qualité de gérant de SOGEBAT 24.

3. Hébergement du site

Le site sogebat24.fr est hébergé par :

• Hébergeur : OVH Groupe SA
• RCS : Lille Métropole B 537 407 926
• Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix, France
• Site : www.ovhcloud.com

4. Conception et développement

• Prestataire : SARL FOOLS - Agence 24/33
• Site : www.2433.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site sogebat24.fr - textes, graphiques, logos, images, photographies et tout autre élément - est la propriété exclusive de SOGEBAT 24 ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

6. Protection des données personnelles

Conformément au RGPD, SOGEBAT 24 s'engage à protéger la vie privée et les données personnelles de ses utilisateurs. Politique de confidentialité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

11. Contact

• 06.28.07.56.62
• sarl.sogebat@free.fr
• SOGEBAT 24 - 7 Avenguda del Peirigord - 24230 Vélines